Editeur :

Association Promovéo
Siège sociale :
63 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing

Numéro SIRET : 492 731 971 00015

N°CNIL : 1090776

Directeur de la Publication :

Franck Lefebvre

Raison Sociale de l'Hébergeur :

Coyotesm Hosting
Bruno Erdei
Coyotesm International
05 av de l'aubarede
06110 LE CANNET

Site Internet :
http://www.hostingcoyotesm.com/

Propriété intellectuelle :

NetEnviesdemariage.com (http://www.netenviesdemariage.com), ainsi que son logo, sont des marques de l'association Promoveo.

Les logos et marques des sociétés citées sur le site NetEnviesdemariage.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu'elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.

Droits d'auteur :

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts ou tous autrs éléments présents sur le site NetEnviesdemariage.com est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site NetEnviesdemariage.com.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site NetEnviesdemariage.com est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site NetEnviesdemariage.com.

Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelque en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le présent site.

Avertissement général :

La consultation du site Internet «http://www.netenviesdemariage.com» est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur, l'association Promovéo.

Les informations disponibles sur le site Internet «http://www.netenviesdemariage.com» qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu'elles sont exemptes d'erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.
En conséquence, il appartient à l'internaute d'utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.

NetEnviesdemariage.com ne serait être tenu responsable de l'interprétation faite par les internautes, quelle qu'elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son site, et des conséquences pouvant en découler.

Les propriétaires des sites marchands, de service, sites persos, sites informatiques (etc.) consultés à partir du Site Internet «http://www.netenviesdemariage.com» sont seuls responsables du respect par eux de l'ensemble des réglementations s'appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à :

- La vente à distance,
- La protection du consommateur,
- La publicité mensongère ou trompeuse,
- Les prix,
- La conformité des produits.
- Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

NetEnviesdemariage.com ne serait être tenu responsable de tous problèmes rencontrés sur un site consulté à partir de NetEnviesdemariage.com.

Utilisation de Cookies :

NetEnviesdemariage.com vous informe qu'un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s'installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur le site NetEnviesdemariage.com. Ces cookies peuvent provenir des partenaires de NetEnviesdemariage.com, mais aussi des système de statistiques de NetEnviesdemariage.com, du système de reconnaissance du forum ou de tous autres services proposés sur le site NetEnviesdeMariage.com.

Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le NetEnviesdemariage.com, à l'aide de la barre d'outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site NetEnviesdemariage.com terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l'usage du site Internet NetEnviesdemariage.com, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.

Forum :

Le forum du site Internet «http://www.netenviesdemariage.com» est un espace de discussion dédié aux futurs mariés et pour tout autres personnes ayant un rapport avec le mariage, le pacs et la vie de couple et tous les sujets qui s'y raccordent. Chacun est libre d'y intervenir de manière anonyme ou identifiée. NetEnviesdeMariage.com est libre d'accepter ou de refuser tout nouveau membre ou message sans explication au préalable.

Les messages postés sur le forum sont immédiatement visibles en ligne. Ceci implique de la part des utilisateurs le respect des règles suivantes :

- Les messages envoyés peuvent être lus gratuitement. Vous êtes seul responsable du contenu et des éventuelles conséquences de vos messages. L'écriture dans vos messages de marques commerciales ou de sites Internet pouvant être assimilée à de la publicité détournée est tolérée sur le sujet "Sites Webs". Dans tout autre sujet les messages de ce type seront supprimés.

- NetEnviesdemariage.com ne serait être tenu pour responsable des propos, conseils ou erreurs diffusés sur ses forums de discussion, ainsi que de leurs éventuelles conséquences.

- NetEnviesdemariage.com se réserve le droit de jouer un rôle modérateur sur son forum et de supprimer tout message ne respectant pas les conditions d'utilisation.

Les propos tenus sur le forums devront être :

- en relation avec des sujets en lien avec le mariage,
- courtois et respectueux de la parole d’autrui,
- écrit sans insulte ni langage incorrecte,
- conforme aux lois en vigueur,
- en relation avec la thématique des sous forums.

Les propos tenus sur le forum ne devront pas être :

- insultants, diffamatoires, irrespectueux, racistes, homophobes ou purement gratuits,
- hors sujets par rapport au thème du forum et sous forum,
- publicitaires, commerciaux, promotionnels (toléré dans le sujet "Sites Webs",
- comprendre des adresses ou numéro de téléphone,
- postés dans plusieurs discussions à la fois,
- collectés ou utilisés à d’autres fins,
- devenir un support de communication privée,
- contraire au droit français et à la netiquette,
- à caractère confidentiel et citant nominativement des tierces personnes sans leur accord,
- comporter des attaques personnelles,
- exprimés en utilisant le pseudonyme d’un autre (usurpation d’identité).

Droits du modérateur :

- supprimer totalement ou partiellement des messages ne respectant pas ou contrevenant à la charte citée et ce sans mise en demeure préalable et sans avoir à se justifier,
- porter plainte et tenir à disposition de la justice des adresses IP des utilisateurs en cas d’abus répétés,
- stopper totalement le forum pour des raisons techniques ou de sécurité.

NetEnviesdeMariage.com ne pourra être tenu responsable :

- du non respect du réglement cité ci-dessus : les utilisateurs sont les seuls responsables des infos, messages, images et de manière générale de tout contenu qu’ils diffusent via le forum,
- des infos ou conseils échangés entre internautes. En aucun cas, les infos publiées sur les forums sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic d’un médecin ou d'un professionnel,
- les propos tenus et publiés sur ce forum restent sous la propre responsabilité de l’auteur.

Rappel du savoir vivre sur le forum :

- éviter le langage SMS ou chat,
- intituler clairement vos sujets,
- ne pas utiliser le langage majuscule dit ‘parlez fort’,
- veiller à la pertinence de vos propos afin de ne pas ennuyer les lecteurs.
- faire une recherche du sujet avant de poser toutes questions

Les utilisateurs du forum de NetEnviesdeMariage.com s’engagent à respecter cette charte.
Cette charte pourra ultérieurement être modifiée d’ou la nécessité d’une consultation régulière par l’utilisateur des forums.

Annuaire :

Toutes les informations soumisent lors d'une demande d'intégration de vos sites sur l'annuaire général de mariage seront contrôlées avant publication. NetEnviesdeMariage.com se réserve le droit de ne pas intégrer et de supprimer à tout moment dans son annuaire général de mariage tous sites Internet si les informations qu'ils contiennent ne respectent pas ou plus l'esprit général du site.
Outre ce fait, sauf exception de la part de NetEnviesdeMariage, NetEnviesdeMariage.com demande expressément un échange de liens vers le site demandeur pour toute acceptation du dit site dans son annuaire.

Crédits et copyright photos

Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le site Internet NetEnviesdeMariage.com sont signalés dans les articles lorsqu'elles proviennent d'un professionnel avec son accord, à défaut :

>> celles-ci proviennent de l'un des sites de photos libres de droit suivant :
- Stock Exchange (http://www.sxc.hu)
- Morguefile (http://www.morguefile.com)
- Photos Libres (http://www.photo-libre.fr)

>> sont la propriétés du site Internet NetEnviesdeMariage.com (dons, achats, créations, ...).